Rappel site
M. AUBERT ALAIN | ANTIQUITES AUBERT
17 Av. Georges Clemenceau,
34690 Fabrègues
Tél. : 04 67 85 54 4
Email : alain.aubert32[at]wanadoo.fr
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.antiquites-brocante-montpellier.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.antiquites-brocante-montpellier.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par M. AUBERT ALAIN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr est mis à jour régulièrement M. AUBERT ALAIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. M. AUBERT ALAIN s’efforce de fournir sur le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons.
M. AUBERT ALAIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M. AUBERT ALAIN . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
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Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.antiquites-brocante-montpellier.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.antiquites-brocante-montpellier.fr , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Liens hypertextes et cookies
Le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de M. AUBERT ALAIN. Cependant, M. AUBERT ALAIN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.antiquites-brocante-montpellier.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Politique de Confidentialité
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.
COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Nous collectons les renseignements suivants :
• Nom
• Prénom
• Adresse électronique
• Numéro de téléphone
Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.
FORMULAIRES ET INTERACTIVITE
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :
Formulaire de contact du site Web
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
• Statistiques
• Contact
FICHIERS JOURNAUX (LOG FILES) ET FICHIERS TEMOINS (COOKIES)
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :
• Adresse IP
• Système d’exploitation
• Pages visitées et requêtes
• Heure et jour de connexion
Le recours à de tels fichiers nous permet :
• Amélioration du service et accueil personnalisé
• Profil personnalisé de consommation
• Statistique
DROIT D’OPPOSITION ET DE RETRAIT
Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.
Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez écrire à :
Adresse postale :
M. AUBERT ALAIN | ANTIQUITES AUBERT
17 Av. Georges Clemenceau,
34690 Fabrègues
DROIT D’ACCES
Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.
L’exercice de ce droit se fera en écrivant à:
Adresse postale :
M. AUBERT ALAIN | ANTIQUITES AUBERT
17 Av. Georges Clemenceau,
34690 Fabrègues
SECURITE
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :
• Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
• Gestion des accès – personne autorisée
• Logiciel de surveillance du réseau
• Sauvegarde informatique
• Développement de certificat numérique
• Identifiant / mot de passe
• Pare-feu (Firewalls)
Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.
CONTENU EMBARQUE DEPUIS D’AUTRES SITES
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1. A) A quoi servent les cookies ?
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1. B) Quels cookies pouvant être utilisés sur le site www.antiquites-brocante-montpellier.fr ?
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Pour Firefox (pour la dernière version à septembre 2014)
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Pour Safari (pour la dernière version à septembre 2014)
http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=fr_FR
Pour Google Chrome (pour la dernière version à septembre 2014)
https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Pour Opera (pour la dernière version à septembre 2014)
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Limitation de responsabilité :
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